Délibérations, décisions et compte-rendus de réunions – année 2019

BUREAU SYNDICAL – 18/02/2019

DECIS2019-01 : transfert de maîtrise d’ouvrage pour les travaux route de Gerbéviller à Moriviller

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ANNEXE DECIS2019-01 : télécharger au format pdf

COMITE SYNDICAL – 30/03/2019

  • DELIB2019-01 : désignation d’un(e) secrétaire de séance
  • INFO : présentation des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
  • INFO : présentation des décisions prises par le Bureau dans le cadre de ses délégations
  • INFO : résumé de l’exercice 2018
  • DELIB2019-02 : élection d’un président de séance pour le vote du compte administratif
  • DELIB2019-03 : approbation du Compte de Gestion 2018
  • DELIB2019-04 : adoption du Compte Administratif 2018
  • INFO : présentation de l’exercice 2019
  • DELIB2019-05 : affectation du résultat d’exploitation 2018
  • DELIB2019-06 : prix de l’eau : réévaluation de la surtaxe au 01/07/2019
  • DELIB2019-07 : Autorisation de Programme / Crédits de Paiement « Usine de Virecourt » (AP/CP)
  • DELIB2019-08 : adoption du Budget Primitif 2019

BUREAU SYNDICAL – 27/05/2019

  • DECIS2019-02 : lancement de la consultation « Conception Réalisation Usine de Virecourt »
  • DECIS2019-03 : avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la commune et le syndicat des eaux pour les travaux route de Gerbéviller à Moriviller
  • DECIS2019-04 : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la commune et le syndicat des eaux pour les travaux ruelle des Maix à Barbonville
  • DECIS2019-05 : convention de mise à disposition de personnel à l’association AGIR
  • DECIS2019-06 : avenant n°1 à la convention de fourniture d’eau au SIEA de Bayon Virecourt 

COMITE SYNDICAL – 22/06/2019

BUREAU SYNDICAL – 15/07/2019

COMITE SYNDICAL – 28/09/2019

  • DELIB2019-13 : désignation d’un(e) secrétaire de séance
  • INFO : présentation des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
  • INFO : présentation des décisions prises par le Bureau dans le cadre de ses délégations
  • INFO : point sur le projet de nouvelle usine de production d’eau potable à Virecourt
  • INFO : point sur la mise en œuvre des protocoles de sécurisation « Vallées de la Moselle et de la Meurthe »
  • DELIB2019-14 : rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2018 (RPQS)
  • DELIB2019-15 : décision budgétaire modificative n°2019/02
  • DELIB2019-16 : convention d’assistance « assistance – étude et conseils relatifs aux modes de gestion du service d’eau potable »
  • DELIB2019-17 : choix du mode de gestion pour la compétence « production d’eau potable »
  • DELIB2019-18 : détermination des taux de promotion pour les avancements de grade