COMITE SYNDICAL – 19/12/2020
FICHIERS :
- DELIBERATIONS (EXTRAITS DU REGISTRE) du 19/12/2020 : télécharger au format pdf
- DIAPORAMA du 19/12/2020 : télécharger au format pdf
- CONVOCATION : télécharger au format pdf
COMITE SYNDICAL – 03/10/2020
FICHIERS :
- DELIBERATIONS (EXTRAITS DU REGISTRE) du 03/10/2020 : télécharger au format pdf
- DIAPORAMA du 03/10/2020 : télécharger au format pdf
- CONVOCATION : télécharger au format pdf
COMITE SYNDICAL – 05/09/2020
FICHIERS :
- DELIBERATIONS (EXTRAITS DU REGISTRE) du 05/09/2020 : télécharger au format pdf
- DIAPORAMA du 05/09/2020 (séance) : télécharger au format pdf
- DIAPORAMA du 05/09/2020 (RAD) : télécharger au format pdf
- CONVOCATION : télécharger au format pdf
COMITE SYNDICAL – 01/08/2020
FICHIERS :
- DELIBERATIONS (EXTRAITS DU REGISTRE) du 01/08/2020 : télécharger au format pdf
- DIAPORAMA du 01/08/2020 : télécharger au format pdf
- CONVOCATION : télécharger au format pdf
COMITE SYNDICAL – 13/06/2020
FICHIERS :
- DELIBERATIONS (EXTRAITS DU REGISTRE) du 13/06/2020 : télécharger au format pdf
- DIAPORAMA du 13/06/2020 : télécharger au format pdf
RAPPEL DE L’ORDRE DU JOUR :
- DELIB2020-01 : désignation d’un(e) secrétaire de séance
- Information : communication des décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations ;
- Information : communication des décisions du Bureau prises dans le cadre de ses délégations ;
- Information : point sur les dossiers en cours ;
- DELIB2020-02 : adoption du Compte de Gestion 2019
- DELIB2020-03 : élection du président de séance pour l’adoption du Compte Administratif 2019
- DELIB2020-04 : adoption du Compte Administratif 2019
- DELIB2020-05 : affectation du résultat d’exploitation 2019
- DELIB2020-06 : mise à jour du tableau des emplois de la régie production (durée hebdomadaire de service)
- DELIB2020-07 : mise à jour du tableau des emplois du syndicat des eaux (durée hebdomadaire de service)
- DELIB2020-08 : modalités de répartition des charges de personnel entre le syndicat et la régie
- DELIB2020-09 : adoption des tarifs (part syndicale) applicables au 1er juillet 2020
- DELIB2020-10 : adoption des tarifs de la régie production applicables au 1er juillet 2020
- DELIB2020-11 : mise à jour de l’autorisation de programme et des crédits de paiement « Usine de Virecourt »
- DELIB2020-12 : adoption du Budget Supplémentaire 2020 du syndicat
- DELIB2020-13 : adoption du Budget Supplémentaire 2020 de la régie production
- DELIB2020-14 : réalisation d’emprunts pour le financement de l’Usine de Production de Virecourt
- DELIB2020-15 : adhésion à l’Agence France Locale
BUREAU SYNDICAL – 23/01/2020
- DECISIONS (EXTRAITS DU REGISTRE) du 23/01/2020 : télécharger au format pdf
- DECIS2020-01 : Transfert du contrat d’AMO «conception-réalisation»à la régie Production d’Eau Potable Euron Mortagne
- DECIS2020-02 : Extension du réseau public d’eau potable sur la commune de Moyen
- DECIS2020-03 : Renouvellement de canalisations d’eau potable sur la commune de Gerbéviller
- DECIS2020-04 : Renouvellement de canalisations d’eau potable sur la commune de Essey-la-Côte
- DECIS2020-05 : Marché public «étude PGSSE»
- DECIS2020-06 : Régie Production d’Eau Potable Euron Mortagne : avenant de transfert du contrat d’AMO «conception-réalisation»
- DECIS2020-07 : Régie Production d’Eau Potable Euron Mortagne : attribution du marché public de conception-réalisation pour la construction d’une nouvelle usine de production par suite de la consultation2019-UPEP-Virecourt
- DECIS2020-08 : Régie Production d’Eau Potable Euron Mortagne : demande d’aide financière à l’Agence de l’Eau pour la construction d’une nouvelle usine de production