Délibérations, décisions et compte-rendus de réunions – année 2020

COMITE SYNDICAL – 01/08/2020

FICHIERS :

COMITE SYNDICAL – 13/06/2020

FICHIERS :

RAPPEL DE L’ORDRE DU JOUR :

  • DELIB2020-01 : désignation d’un(e) secrétaire de séance
  • Information : communication des décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations ;
  • Information : communication des décisions du Bureau prises dans le cadre de ses délégations ;
  • Information : point sur les dossiers en cours ;
  • DELIB2020-02 : adoption du Compte de Gestion 2019
  • DELIB2020-03 : élection du président de séance pour l’adoption du Compte Administratif 2019
  • DELIB2020-04 : adoption du Compte Administratif 2019
  • DELIB2020-05 : affectation du résultat d’exploitation 2019
  • DELIB2020-06 : mise à jour du tableau des emplois de la régie production (durée hebdomadaire de service)
  • DELIB2020-07 : mise à jour du tableau des emplois du syndicat des eaux (durée hebdomadaire de service)
  • DELIB2020-08 : modalités de répartition des charges de personnel entre le syndicat et la régie
  • DELIB2020-09 : adoption des tarifs (part syndicale) applicables au 1er juillet 2020
  • DELIB2020-10 : adoption des tarifs de la régie production applicables au 1er juillet 2020
  • DELIB2020-11 : mise à jour de l’autorisation de programme et des crédits de paiement « Usine de Virecourt »
  • DELIB2020-12 : adoption du Budget Supplémentaire 2020 du syndicat
  • DELIB2020-13 : adoption du Budget Supplémentaire 2020 de la régie production
  • DELIB2020-14 : réalisation d’emprunts pour le financement de l’Usine de Production de Virecourt
  • DELIB2020-15 : adhésion à l’Agence France Locale

BUREAU SYNDICAL – 23/01/2020

  • DECIS2020-01 : Transfert du contrat d’AMO «conception-réalisation»à la régie Production d’Eau Potable Euron Mortagne
  • DECIS2020-02 : Extension du réseau public d’eau potable sur la commune de Moyen
  • DECIS2020-03 : Renouvellement de canalisations d’eau potable sur la commune de Gerbéviller
  • DECIS2020-04 : Renouvellement de canalisations d’eau potable sur la commune de Essey-la-Côte
  • DECIS2020-05 : Marché public «étude PGSSE»
  • DECIS2020-06 : Régie Production d’Eau Potable Euron Mortagne : avenant de transfert du contrat d’AMO «conception-réalisation»
  • DECIS2020-07 : Régie Production d’Eau Potable Euron Mortagne : attribution du marché public de conception-réalisation pour la construction d’une nouvelle usine de production par suite de la consultation2019-UPEP-Virecourt
  • DECIS2020-08 : Régie Production d’Eau Potable Euron Mortagne : demande d’aide financière à l’Agence de l’Eau pour la construction d’une nouvelle usine de production